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Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon
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Compte Rendu du 23 février 2009
 
COMPTE RENDU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 23 FÉVRIER 2009
 
L’an deux mille neuf, le lundi 23 février, à vingt heures trente, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon, s’est réuni dans la salle du Syndicat de Changé, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe AUFFRAY, Président.
 
Étaient Présents :
-BOUGLAINVAL : Philippe BAETEMAN, Serge CHEVÉ, titulaires
-CHARTAINVILLIERS : Chantal BERNIER, Janine CHEUL, Olivier DELORME, Claudie PICHOT, titulaires
-HOUX  : André BALLET, Danny CORBONNOIS, titulaires, Franck-Victor BRIAR, suppléant
-MAINTENON : Michel BELLANGER, Régis DEBREUCQ, Jean-Michel DEROCQ, Daniel JODEAU, Thomas LAFORGE, Marie-Thérèse RALU, titulaires
-MÉVOISINS : Christian BELLANGER, Ann GRÖNBORG, Annie LÉAL, Patrick ROSSIGNOL, titulaires
-PIERRES : Jean-Marc BODESCOT, Yves HUSSON, Daniel MORIN, titulaires, Claude CHOPARD, suppléant
-SAINT-PIAT : Geneviève CHARTIER, Albert MARSOT, Michèle MARTIN, titulaires
-SOULAIRES : Monique BONÉ, Jean-Loup LE BRIS, Marc MOLET, Agnès POUPINAIS, titulaires
-VILLIERS LE MORHIER : Philippe AUFFRAY, Catherine BRETEGNIER, DEVINCK Jacqueline, Jacques GEFFROY, Jean GUILLET, titulaires
-YERMENONVILLE : Michel CHANTEPIE, Thierry DELARUE, Christian MÉRIGUET, titulaires
 
Absents excusés :
-BOUGLAINVAL : Céline GODOY, Stéfan LEGROS
-HOUX : Jean-François PICHERY, Jeannine BRUNO
-MAINTENON : Janine HÉRAUD
-PIERRES : Patrice LE POUPON, Philippe LE RHUN, Patrick TESTE
-SAINT-PIAT : Cécile PENNETIER, Georges ZABOLLONE
-YERMENONVILLE : Daniel TONNELIER
 
Pouvoir :
De Georges ZABOLLONE à Albert MARSOT, de Saint-Piat
 
 
I- Élection du secrétaire de séance
 
Madame Claudie PICHOT a été élue secrétaire de séance
 
 
II- Approbation du procès verbal du 05/02/09
 
Monsieur le Président demande aux Conseillers Communautaires s’ils ont des questions ou des remarques concernant le procès verbal de la réunion du 5 février dernier.
 
Monsieur BALLET dit qu’il y a une confusion sur son vote car il était pour le projet de la crèche mais contre le projet de site archéologique de Changé.
 
Le procès verbal de la réunion du 5 février dernier est déclaré approuvé par les délégués communautaires.
 
 
Secrétariat Général
 
III- Débat sur les Orientations Budgétaires 2009
 
Vu le CGCT et notamment l’Article L.2312-1, l’Assemblée délibérante doit examiner les orientations générales budgétaires qui devront figurer au Budget Primitif,
Vu la réunion de la Commission Finances du 16 février 2009,
Vu la réunion de Bureau du 16 février 2009,
 
Dans le respect de l’article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’assemblée délibérante a procédé au débat des Orientations Budgétaires préalablement à l’examen du Budget Primitif 2009 et du budget annexe 2009 qui aura lieu lors de la séance du 26 mars prochain.
 
Ce Débat, demeurant une formalité substantielle incontournable, a permis à l’assemblée délibérante de discuter des orientations budgétaires qui préfigurent les priorités des Budgets Primitifs de l’exercice et d’être informée de la situation dans laquelle se fait cette préparation budgétaire, tant sur le plan politique que financier.
 
Il est à noter que la nouvelle rédaction de l’article L 2312-1 du CGCT prévoit, lors du DOB, une présentation des grandes orientations pluriannuelles et non du montant précis des autorisations de programme, ou d’engagement, ni de l’échéancier des crédits de paiement à ce stade de la procédure budgétaire.
 
À l’issue du débat, le Conseil Communautaire, à l’unanimité, a donné acte à Monsieur le Président des Orientations Budgétaires 2009.
 
Séance levée à 21 heures 45


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