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Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon
55 rue du Maréchal Maunoury
28130 Maintenon
Tél : 02 37 27 50 34
Fax : 02 37 23 12 47



Comptes-rendus de Conseils Communautaires
PDF - 249.5 ko
CR 07-04-2016

Cycliquement, les élus délégués par chaque commune se réunissent en conseil communautaire.
Lors de ces réunions sont prises les décisions qui engageront la communauté de communes.
Ces réunions sont ouvertes au public qui peut y assister, mais qui n’a pas le droit d’intervenir dans les débats.



Après avoir travaillé en commissions et préparé les dossiers, les élus se réunissent en conseil et délibèrent sur chaque point de l’ordre du jour présenté par le bureau communautaire avant de passer au vote.
 
À l’issue de chaque conseil, un procès verbal reprenant les délibérations et les sens des votes est rédigé puis transmis à chaque délégué.
 
Le procès verbal d’un conseil communautaire doit être approuvé par les délégués communautaires en début de séance du conseil suivant.
 
Ce sont ces procès verbaux, validés par les conseillers communautaires que nous vous proposons de lire ou de télécharger (Format PDF).
  • Comptes-rendus 2016
PDF - 161.2 ko
CR 03-03-2016
PDF - 249.5 ko
CR 07-04-2016






  • Comptes-rendus 2015
PDF - 462.6 ko
CR 03-03-2015
PDF - 240.4 ko
CR 09-04-2015
PDF - 117 ko
CR 16-04-2015
PDF - 144.4 ko
CR 18-05-2015
PDF - 1.5 Mo
CR 04-06-2015
PDF - 186.2 ko
CR 09-07-2015
PDF - 217.4 ko
CR 24-09-2015
PDF - 208 ko
CR 17-12-2015

















  • Comptes-rendus 2014

... non parvenus

  • Archives - Comptes-rendus 2009-2012

Les comptes-rendus 2009-2012 sont disponibles ci-dessous, sous forme d’articles.






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